1505921 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 2316 de Mme Martine David
- Date de dépôt : 18/10/2000
- professions sociales - aides à domicile - perspectives.
- Question écrite n° 30769 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 31/05/1999
- sécurité routière - accidents - carrefour routes départementales 20 et 142. statistiques.
- Question écrite n° 12276 de M. Roland Carraz
- Date de dépôt : 30/03/1998
- enseignements artistiques - associations - enseignement musical. personnel. recrutement.
- Question écrite n° 14971 de M. Jean Glavany
- Date de dépôt : 01/06/1998
- économie sociale - mutuelles - assurance maladie maternité. directive européenne.
- Question écrite n° 33171 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 26/07/1999
- recherche - politique de la recherche - perspectives.
- Question écrite n° 7464 de M. Renaud Dutreil
- Date de dépôt : 08/12/1997
- établissements de santé - établissements privés - soins de suite. Ile-de-France.
- Question écrite n° 55771 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 25/12/2000
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - spécificité. maintien.
- Question écrite n° 23525 de M. Aloyse Warhouver
- Date de dépôt : 04/01/1999
- impôt sur le revenu - déductions de charges - frais d'accueil d'un ascendant.
- Question écrite n° 20131 de M. Laurent Dominati
- Date de dépôt : 12/10/1998
- ministères et secrétariats d'Etat - emploi et solidarité : personnel - droit syndical. statistiques.
- Question écrite n° 53500 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 06/11/2000
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. serristes.
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