991698 résultats trouvés
- Question écrite n° 123359 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 12/06/2007
- sécurité routière - permis de conduire - présentation aux épreuves. délais.
- Question écrite n° 34216 de Mme Jacqueline Fraysse
- Date de dépôt : 24/02/2004
- impôts et taxes - politique fiscale - personnes âgées dépendantes bénéficiant d'une aide familiale.
- Question écrite n° 75928 de M. Pierre-Louis Fagniez
- Date de dépôt : 18/10/2005
- déchets, pollution et nuisances - aéroports - bruits. lutte et prévention. région parisienne.
- Question écrite n° 15817 de Mme Geneviève Colot
- Date de dépôt : 07/04/2003
- enfants - santé - allaitement maternel. développement.
- Question écrite n° 42103 de M. Georges Mothron
- Date de dépôt : 22/06/2004
- énergie et carburants - EDF - grève. coupures d'électricité. sanctions.
- Question écrite n° 73936 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 20/09/2005
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés non bâties - réforme. conséquences.
- Question écrite n° 107384 de Mme Patricia Burckhart-Vandevelde
- Date de dépôt : 17/10/2006
- logement - HLM - aires de stationnement. réglementation.
- Question écrite n° 112160 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 05/12/2006
- enseignement agricole - fonctionnement - financement.
- Question écrite n° 42667 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 29/06/2004
- énergie et carburants - carburants - prix. conséquences. VRP.
- Question écrite n° 30677 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 22/12/2003
- santé - maladies rares - prise en charge. agénésie dentaire.
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