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Question écrite n° 1243 de M. Patrice Perrot
Date de dépôt : 26/09/2017
agriculture - Glyphosate - recherche d'alternatives - Glyphosate - recherche d'alternatives
Question écrite n° 1428 de M. Olivier Becht
Date de dépôt : 26/09/2017
sécurité sociale - Couverture sociale des frontaliers - Radiation de l'assurance maladie - Couverture sociale des frontaliers - Radiation de l'assurance maladie
Question écrite n° 1363 de M. Antoine Herth
Date de dépôt : 26/09/2017
papiers d'identité - CNI - Prolongation de la validité - conséquences pour les voyageurs - CNI - Prolongation de la validité - conséquences pour les voyageurs
Question écrite n° 1398 de M. Jean-Charles Larsonneur
Date de dépôt : 26/09/2017
professions et activités sociales - Réglementation des maisons d'assistantes maternelles - Réglementation des maisons d'assistantes maternelles
Question écrite n° 1257 de M. Fabien Di Filippo
Date de dépôt : 26/09/2017
associations et fondations - Réserve parlementaire et accompagnements des projets locaux - Réserve parlementaire et accompagnements des projets locaux
Question écrite n° 1411 de Mme Emmanuelle Anthoine
Date de dépôt : 26/09/2017
santé - Recherche sur les cancers pédiatriques - Recherche sur les cancers pédiatriques
Question écrite n° 1305 de Mme Marie-George Buffet
Date de dépôt : 26/09/2017
enseignement maternel et primaire - Recours aux enseignants vacataires à l'école - Recours aux enseignants vacataires à l'école
Question écrite n° 1273 de M. Alain Ramadier
Date de dépôt : 26/09/2017
dépendance - Avenir des salariés aidants - Avenir des salariés aidants
Question écrite n° 1240 de Mme Emmanuelle Anthoine
Date de dépôt : 26/09/2017
agriculture - Agriculteurs de la Drôme - assurance récolte 2016 - Agriculteurs de la Drôme - assurance récolte 2016
Question écrite n° 1389 de M. Alexis Corbière
Date de dépôt : 26/09/2017
pollution - Pollution de l'air dans le métro parisien - Pollution de l'air dans le métro parisien