991729 résultats trouvés
- Question écrite n° 115043 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 02/01/2007
- femmes - politique à l'égard des femmes - délégation aux droits des femmes. propositions.
- Question écrite n° 38152 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 27/04/2004
- urbanisme - rénovation urbaine - quartier des Halles. perspectives. Paris.
- Question écrite n° 112692 de M. Patrick Lemasle
- Date de dépôt : 12/12/2006
- bois et forêts - politique forestière - aides de l'État.
- Question orale sans débat n° 299 de Mme Jacqueline Fraysse
- Date de dépôt : 28/04/2003
- patrimoine culturel - monuments historiques - rénovation. lycée Paul-Langevin. Suresnes.
- Question écrite n° 38387 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 27/04/2004
- politique extérieure - francophonie - défense.
- Question écrite n° 21308 de M. Michel Pajon
- Date de dépôt : 07/07/2003
- patrimoine culturel - musée de l'air et de l'espace - perspectives. Le Bourget.
- Question écrite n° 100569 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 25/07/2006
- impôts et taxes - taxe d'aide au commerce et à l'artisanat - réforme.
- Question écrite n° 111714 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 28/11/2006
- environnement - politiques communautaires - livre blanc sur les substances chimiques. mise en oeuvre.
- Question au Gouvernement n° 270 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 18/12/2002
- banques et établissements financiers - Caisse des dépôts et consignations - fonctionnement.
- Question écrite n° 115053 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 02/01/2007
- commerce et artisanat - artisanat - union professionnelle artisanale. propositions.
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