991702 résultats trouvés
- Question écrite n° 115030 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 02/01/2007
- enseignement supérieur - étudiants - santé. accès aux soins.
- Question écrite n° 49684 de M. Jean-Marie Binetruy
- Date de dépôt : 26/10/2004
- agriculture - coopératives - CUMA. mise à disposition. main-d'oeuvre à but non lucratif. réglementation.
- Question écrite n° 109443 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 07/11/2006
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - emballages. réduction.
- Question écrite n° 47164 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 28/09/2004
- ministères et secrétariats d'État - budget : services du Trésor - implantation. Moselle.
- Question écrite n° 106686 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 10/10/2006
- santé - établissements de santé - tarification à l'activité. rapport d'information. conclusions.
- Question écrite n° 57507 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 15/02/2005
- défense - bilan et perspectives - centres d'études d'histoire.
- Question écrite n° 80420 de M. François Brottes
- Date de dépôt : 13/12/2005
- communes - sections de communes - travaux. financement. réglementation.
- Question écrite n° 31846 de M. Jean-François Régère
- Date de dépôt : 13/01/2004
- sports - rugby - développement. perspectives.
- Question écrite n° 1923 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 26/08/2002
- professions de santé - infirmiers libéraux - exercice de la profession. établissements d'accueil pour personnes âgées.
- Question écrite n° 88092 de M. Franck Gilard
- Date de dépôt : 07/03/2006
- professions de santé - orthophonistes - revendications.
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