Résultats de la recherche

1520875 résultats trouvés

Question écrite n° 38709 de M. Jérôme Lambert
Date de dépôt : 04/05/2021
professions de santé - Reconnaissance du statut du personnel SSIAD - Reconnaissance du statut du personnel SSIAD
Question orale sans débat n° 1449 de M. Olivier Marleix
Date de dépôt : 04/05/2021
enseignement technique et professionnel - Moyens des établissements en ZEP - Moyens des établissements en ZEP
Question écrite n° 38644 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 04/05/2021
établissements de santé - Place des cliniques privées - Place des cliniques privées
Question écrite n° 38679 de M. Pierre-Alain Raphan
Date de dépôt : 04/05/2021
moyens de paiement - Géants du numérique, activités de paiement et situation concurentielle - Géants du numérique, activités de paiement et situation concurentielle
Question écrite n° 38725 de M. Xavier Paluszkiewicz
Date de dépôt : 04/05/2021
santé - Traçabilité et suivi des citoyens vaccinés hors du territoire national - Traçabilité et suivi des citoyens vaccinés hors du territoire national
Question orale sans débat n° 1430 de Mme Blandine Brocard
Date de dépôt : 04/05/2021
transports ferroviaires - Petites lignes de fret - Petites lignes de fret
Question écrite n° 38660 de Mme Laurence Trastour-Isnart
Date de dépôt : 04/05/2021
impôts et taxes - Décharge de solidarité fiscale - Décharge de solidarité fiscale
Question écrite n° 38695 de Mme Graziella Melchior
Date de dépôt : 04/05/2021
pharmacie et médicaments - Cancer du sein triple négatif disponibilité du Trodelvy - Cancer du sein triple négatif disponibilité du Trodelvy
Question écrite n° 38619 de M. Robin Reda
Date de dépôt : 04/05/2021
copropriété - Activités des syndics pendant la période de crise de la covid-19 - Activités des syndics pendant la période de crise de la covid-19
Question écrite n° 38589 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 04/05/2021
agriculture - Différences de prime UGB entre le France et la Belgique - Différences de prime UGB entre le France et la Belgique