Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1506360 résultats trouvés

Amendement n° 117 - SÉCURITÉ CIVILE ET VOLONTARIAT DES SAPEURS-POMPIERS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3162: Date de dépôt : 27/04/2021; Amendement de M. Saddier, Mme Bonnivard, M. Bony, M. Bourgeaux, Mme Audibert, M. Reiss, Mme Duby-Muller, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Brun, M. Rémi Delatte, Mme Corneloup, Mme Louwagie, M. Perrut, Mme Poletti, Mme Trastour-Isnart, M. Descoeur, M. Viala, M. Cattin, Mme Marianne Dubois, M. Viry, M. de Ganay et M. Vatin - Article 4 - Tombé; Voir le dossier (Valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers)
Amendement n° 118 - SÉCURITÉ CIVILE ET VOLONTARIAT DES SAPEURS-POMPIERS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3162: Date de dépôt : 27/04/2021; Amendement de M. Saddier, Mme Bonnivard, M. Bony, M. Reiss, Mme Duby-Muller, M. Brun, M. Rémi Delatte, M. Perrut, Mme Trastour-Isnart, M. Cattin, Mme Marianne Dubois et M. de Ganay - Article 2 - Retiré; Voir le dossier (Valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers)
Question écrite n° 38580 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 27/04/2021; travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Conditions d'éligibilité des droits au congé maternité pour les indépendantes - Conditions d'éligibilité des droits au congé maternité pour les indépendantes
Question écrite n° 38504 de M. Patrick Loiseau: Date de dépôt : 27/04/2021; impôts locaux - Suppression de la taxe d'habitation - Suppression de la taxe d'habitation
Question écrite n° 38539 de Mme Nathalie Sarles: Date de dépôt : 27/04/2021; pharmacie et médicaments - Utilisation de l'ivermectine dans la lutte contre la pandémie de Covid-19 - Utilisation de l'ivermectine dans la lutte contre la pandémie de Covid-19
Question écrite n° 38474 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 27/04/2021; enseignement secondaire - Modalités d'organisation du baccalauréat pour les élèves inscrits au CNED - Modalités d'organisation du baccalauréat pour les élèves inscrits au CNED
Question écrite n° 38520 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 27/04/2021; logement - Loger les personnes sans domicile, échec de la politique - Loger les personnes sans domicile, échec de la politique
Question écrite n° 38555 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 27/04/2021; professions de santé - Rémunération des pharmaciens des établissements privés - Rémunération des pharmaciens des établissements privés
Question écrite n° 38490 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 27/04/2021; étrangers - Conséquences du Brexit - Conséquences du Brexit
Question écrite n° 38414 de Mme Catherine Pujol: Date de dépôt : 27/04/2021; agriculture - Sur la catastrophe climatique qui a dévasté les récoltes - Sur la catastrophe climatique qui a dévasté les récoltes