Résultats de la recherche - Assemblée nationale

984906 résultats trouvés

Question écrite n° 6626 de M. Rodrigue Kokouendo: Date de dépôt : 20/03/2018; personnes handicapées - Prise en charge de l'autisme - Prise en charge de l'autisme
Question écrite n° 6594 de M. Bernard Perrut: Date de dépôt : 20/03/2018; jeux et paris - Privatisation de la Française des jeux - Privatisation de la Française des jeux
Question écrite n° 6561 de Mme Typhanie Degois: Date de dépôt : 20/03/2018; fonction publique territoriale - Accès à la fonction territoriale dans les EHPAD - Accès à la fonction territoriale dans les EHPAD
Question orale sans débat n° 205 de M. Jean-Luc Reitzer: Date de dépôt : 20/03/2018; transports ferroviaires - Rapport Duron - Liaison ferroviaire Euroairport-Plateforme Douanière Saint-Louis - Rapport Duron - Liaison ferroviaire Euroairport-Plateforme Douanière Saint-Louis
Question écrite n° 6488 de M. David Habib: Date de dépôt : 20/03/2018; assurance maladie maternité - Mise en place du tiers payant dans les Pyrénées-Atlantiques - Mise en place du tiers payant dans les Pyrénées-Atlantiques
Question écrite n° 6642 de M. Rodrigue Kokouendo: Date de dépôt : 20/03/2018; politique extérieure - Réchauffement des relations entre la Corée du Nord et la Corée du Sud - Réchauffement des relations entre la Corée du Nord et la Corée du Sud
Question écrite n° 6677 de M. Marc Delatte: Date de dépôt : 20/03/2018; santé - Plan Alzheimer - Plan Alzheimer
Question écrite n° 6501 de Mme Emmanuelle Anthoine: Date de dépôt : 20/03/2018; commerce extérieur - Agriculture française - Concurrence - CETA - MERCOSUR - Agriculture française - Concurrence - CETA - MERCOSUR
Question orale sans débat n° 221 de Mme Laurence Vanceunebrock: Date de dépôt : 20/03/2018; chasse et pêche - Accidents liés à la chasse - Accidents liés à la chasse
Question écrite n° 6536 de Mme Nathalie Sarles: Date de dépôt : 20/03/2018; enseignement secondaire - Enseignement des SES au lycée - Enseignement des SES au lycée