1518248 résultats trouvés
- Question écrite n° 77769 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 08/11/2005
- aménagement du territoire - politique de la ville - contrats de ville. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 54635 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 28/12/2004
- personnes âgées - établissements d'accueil - résidences services. réglementation.
- Question écrite n° 12045 de M. Jean-Louis Idiart
- Date de dépôt : 17/02/2003
- fonctionnaires et agents publics - cessation progressive d'activité - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 62882 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 12/04/2005
- enseignement - fonctionnement - conseillers d'orientation psychologues. effectifs de personnel. statut.
- Question écrite n° 70968 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 26/07/2005
- santé - jeunes - obésité. lutte et prévention.
- Question écrite n° 92051 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 18/04/2006
- santé - protection - Conseil supérieur des systèmes d'information de santé. fonctionnement. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 121260 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 27/03/2007
- politique extérieure - Soudan - Darfour. situation politique.
- Question écrite n° 96384 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 06/06/2006
- justice - ministères et secrétariats d'État - médiateurs. missions.
- Question écrite n° 71568 de M. Maxime Bono
- Date de dépôt : 02/08/2005
- impôt sur le revenu - politique fiscale - parents d'enfants handicapés.
- Question au Gouvernement n° 2334 de M. Alain Gest
- Date de dépôt : 24/11/2005
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - apprentissage de la lecture.
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