984916 résultats trouvés
- Question écrite n° 119541 de M. Gérard Weber
- Date de dépôt : 27/02/2007
- sécurité routière - équipements - gilets réfléchissants. réglementation.
- Question écrite n° 112536 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 12/12/2006
- communes - FCTVA - travaux éligibles. définition.
- Question écrite n° 22128 de M. Jean-Claude Decagny
- Date de dépôt : 14/07/2003
- enseignement - programmes - sensibilisation à la tenue d'un budget personnel.
- Question écrite n° 33734 de M. François Dosé
- Date de dépôt : 17/02/2004
- animaux - chats - prolifération. lutte et prévention.
- Question écrite n° 42394 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 29/06/2004
- État - conseil économique et social - fonctionnement. coût. statistiques.
- Question écrite n° 80475 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 13/12/2005
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - emploi d'un salarié à domicile. frais de garde des jeunes enfants. perspectives.
- Question écrite n° 115590 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 09/01/2007
- télécommunications - téléphone - portables. dispositifs médicaux. compatibilité.
- Question écrite n° 105494 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 03/10/2006
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - Nord-Pas-de-Calais.
- Question écrite n° 10331 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 20/01/2003
- enseignement maternel et primaire : personnel - conseillers pédagogiques - revendications.
- Question écrite n° 83827 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 24/01/2006
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. réforme. conséquences.
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