982873 résultats trouvés
- Question écrite n° 121471 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 03/04/2007
- patrimoine culturel - politique du patrimoine - sites préhistoriques. préservation. Corse.
- Question écrite n° 99547 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 11/07/2006
- retraites : régime agricole - montant des pensions - revalorisation.
- Question écrite n° 44669 de M. René André
- Date de dépôt : 27/07/2004
- assurance maladie maternité : généralités - réforme - perspectives. associations familiales.
- Question écrite n° 84819 de M. Bernard Depierre
- Date de dépôt : 07/02/2006
- impôts et taxes - politique fiscale - véhicules non polluants. conséquences. garagistes.
- Question écrite n° 112940 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 12/12/2006
- professions judiciaires et juridiques - avocats - aide juridictionnelle. réforme.
- Question écrite n° 51341 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 23/11/2004
- défense - armement - sous-marins lanceurs d'engins. mise en service. perspectives.
- Question orale sans débat n° 1428 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 07/02/2006
- justice - établissements - centre d'action éducatrice. rénovation. calendrier. Bures-sur-Yvette.
- Question écrite n° 29456 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 01/12/2003
- cérémonies publiques et fêtes légales - commémorations - chute du mur de Berlin. perspectives.
- Question écrite n° 78186 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 15/11/2005
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - manifestations sportives. violence. lutte et prévention.
- Question écrite n° 76016 de M. Nicolas Perruchot
- Date de dépôt : 18/10/2005
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. agriculture.
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