970791 résultats trouvés
- Question écrite n° 60085 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 16/04/2001
- professions de santé - professions paramédicales - office. composition.
- Question écrite n° 20849 de M. Laurent Dominati
- Date de dépôt : 02/11/1998
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - harkis.
- Question écrite n° 18795 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 07/09/1998
- sécurité publique - secours - maîtres-chiens sauveteurs aquatiques. brevet. reconnaissance.
- Question écrite n° 21493 de M. Léo Andy
- Date de dépôt : 16/11/1998
- outre-mer - DOM : Guadeloupe - arts et spectacles. Artchipel. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 18838 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 07/09/1998
- consommation - étiquetage informatif - organismes génétiquement modifiés.
- Question écrite n° 50718 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 11/09/2000
- impôts locaux - taxe professionnelle - calcul. communautés de communes.
- Question au Gouvernement n° 1158 de M. Jean-Jacques Jégou
- Date de dépôt : 03/03/1999
- TVA - taux - collecte et traitement des déchets.
- Question écrite n° 16503 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 06/07/1998
- défense - armée de terre - ERCAT. perspectives. Metz.
- Question écrite n° 50856 de M. André Godin
- Date de dépôt : 18/09/2000
- sports - escrime - développement. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 6760 de M. Daniel Paul
- Date de dépôt : 24/11/1997
- enseignement : personnel - contractuels - contrats emploi solidarité. consolidation.
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