984911 résultats trouvés
- Question écrite n° 35434 de M. Jean Roatta
- Date de dépôt : 09/03/2004
- bioéthique - réglementation - évolution. perspectives.
- Question écrite n° 78125 de Mme Nathalie Gautier
- Date de dépôt : 15/11/2005
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
- Question écrite n° 4346 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 14/10/2002
- handicapés - polyhandicapés - établissements. capacités d'accueil.
- Question écrite n° 15282 de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet
- Date de dépôt : 31/03/2003
- ventes et échanges - réglementation - revente de véhicules accidentés.
- Question écrite n° 34635 de M. Antoine Herth
- Date de dépôt : 02/03/2004
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - réforme - conséquences. bonification pour enfants.
- Question écrite n° 67487 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 14/06/2005
- eau - politique de l'eau - assainissement. réglementation.
- Question écrite n° 17874 de M. Nicolas Forissier
- Date de dépôt : 12/05/2003
- fonctionnaires et agents publics - rémunérations - revenu de remplacement. calcul.
- Question écrite n° 54456 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 28/12/2004
- marchés publics - UGAP - fournitures de bureau. recours exclusif. conséquences.
- Question écrite n° 57657 de M. Arnaud Montebourg
- Date de dépôt : 15/02/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application.
- Question écrite n° 21372 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 07/07/2003
- automobiles et cycles - immatriculation - réforme.
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