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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de réunion : 18/04/2018
  1. Nomination du bureau ;
  2. Désignation du rapporteur ;
  3. Échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission.
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 18/04/2018
  1. Approbation du compte rendu de la réunion du 28 mars 2018 ;
  2. Nomination de rapporteur (actes du colloque du 5 avril 2018) ;
  3. Audition de Mme Laura FLESSEL, ministre des sports (plan Ex Aequo de lutte contre les discriminations ; conditions de formation et d'accompagnement des jeunes sportifs ultramarins ; participation des outre-mer aux compétitions régionales, etc.) ;
  4. Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/04/2018
  1. – Audition, à huis clos,de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères sur le Proche et Moyen-Orient
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/04/2018
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information de MM. Pieyre-Alexandre Anglade et Joaquim Pueyo, adopté par la commission des Affaires européennes, sur l'Europe de la défense et son articulation avec l'OTAN.
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/04/2018
  1. Suite de l'examen du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (n°627) (M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 18/04/2018
  1. À 16 heures 30
  2. – Audition commune de l'Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP/HP) : Mme Muriel Brossard-Lahmy, directrice du Pôle d'intérêt commun des achats centraux hôteliers alimentaires et technologiques (PIC ACHAT) et directrice de la Délégation à la coordination de la politique d'achat de l'AP-HP (DCPA), et M. Guillaume Lefoulon, directeur adjoint chargé de la Délégation à la coordination de la politique d'achat de l'AP-HP (DCPA) et de l'Agence générale des équipements et des produits de santé (Ageps) : Mme Claire Biot, directrice et M. Nicolas Lallemand, directeur des achats
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 18 avril 2018
Date de séance : 18/04/2018
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Rappel au règlement
  3. 3. Déclaration du Gouvernement sur le projet de programme de stabilité pour les années 2018-2022 suivie d’un débat et d’un vote sur cette déclaration
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/04/2018
  1. – Nomination de deux co-rapporteurs sur la mission d'information commune « flash » sur le site de stockage souterrain de déchets StocaMine ;
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques
Date de réunion : 18/04/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, de Mme Nathalie Jourdan-Da Silva, médecin épidémiologiste, Unité infections entériques, alimentaires, zoonoses, Direction des maladies infectieuses, de Mme Henriette de Valk, responsable de l'Unité infections entériques, alimentaires, zoonoses, Direction des maladies infectieuses et de M. Mili Spahic, directeur de cabinet.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination
Date de réunion : 18/04/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de représentants de la Caisse Régionale d'Assurance Maladie d'Île-de-France (CRAMIF) (à confirmer)