Résultats de la recherche - Assemblée nationale

976330 résultats trouvés

Question écrite n° 3463 de Mme Agnès Firmin Le Bodo: Date de dépôt : 05/12/2017; énergie et carburants - Projet éoliennes - Projet éoliennes
Question écrite n° 3498 de M. M'jid El Guerrab: Date de dépôt : 05/12/2017; gendarmerie - Planification de l'organisation du temps de travail - gendarmerie nationale - Planification de l'organisation du temps de travail - gendarmerie nationale
Question orale sans débat n° 1 de M. Jean-Hugues Ratenon: Date de dépôt : 05/12/2017; outre-mer - Tarifs des colis postaux outre-mer / Hexagone : situation et inégalités. - Tarifs des colis postaux outre-mer / Hexagone : situation et inégalités.
Question orale sans débat n° 27 de M. Florent Boudié: Date de dépôt : 05/12/2017; transports ferroviaires - Ligne TER entre Libourne et Bergerac - Ligne TER entre Libourne et Bergerac
Question écrite n° 3544 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 05/12/2017; médecine - Rencontres médecins CPAM - Rencontres médecins CPAM
Question écrite n° 3579 de M. Laurent Saint-Martin: Date de dépôt : 05/12/2017; postes - Qualité du service public postal dans le département du Val-de-Marne - Qualité du service public postal dans le département du Val-de-Marne
Question écrite n° 3511 de M. Philippe Chalumeau: Date de dépôt : 05/12/2017; impôts et taxes - Impact de l'aménagement du CITE en 2019 - Impact de l'aménagement du CITE en 2019
Question écrite n° 3438 de M. M'jid El Guerrab: Date de dépôt : 05/12/2017; défense - Hélicoptère porteur du missile anti-navire léger (ANL) - Hélicoptère porteur du missile anti-navire léger (ANL)
Question écrite n° 3405 de M. Gérard Menuel: Date de dépôt : 05/12/2017; aide aux victimes - Attentats : comment la France soutient-elle ses victimes ? - Attentats : comment la France soutient-elle ses victimes ?
Question écrite n° 3560 de M. Julien Borowczyk: Date de dépôt : 05/12/2017; personnes handicapées - Handicap psychique et AAH - Handicap psychique et AAH