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- Amendement n° 7475 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 16/04/2021
- Amendement de M. Leseul - Après l'article 75 - Tombé
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- N° 4101 rapport d'information - Rapport d'information de M. Bruno Fuchs déposé, en application de l'article 29 du Règlement, au nom de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (A.P.F) sur l'activité de cette Assemblée au cours de la session 2019-2021
- Date de dépôt : 16/04/2021
- Voir le dossier (Activité de l'APF au cours de la session 2019-2021)
- Compte rendu de réunion n° 62 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 15/04/2021
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Martine Garnier, responsable du département « Numérique et mathématiques appliquées », et de M. Frédéric Precioso, responsable scientifique « Intelligence artificielle », de l'Agence nationale de la recherche (ANR).
- Compte rendu de réunion n° 61 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 15/04/2021
- Audition, ouverte à la presse, de M. Paul-François Fournier, directeur exécutif en charge de l'innovation de Bpifrance.
- Compte rendu de réunion n° 60 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 15/04/2021
- Audition commune, ouverte à la presse, de Mme Bénédicte Roullier, cheffe du pôle « Transformation numérique des TPE/PME » à la direction générale des entreprises, et de M. Nicolas Guérin, initiateur/co-pilote de la mission numérique gouvernementale des grands groupes (ministère de l'Économe, des finances et de la relance).
- Amendement n° 7 - SÉCURITÉ GLOBALE - Lecture texte CMP - n° 4030
- Date de dépôt : 15/04/2021
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 31 QUINQUIES - Adopté
- Voir le dossier (Sécurité globale)
- Amendement n° 6 - SÉCURITÉ GLOBALE - Lecture texte CMP - n° 4030
- Date de dépôt : 15/04/2021
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 31 QUINQUIES - Adopté
- Voir le dossier (Sécurité globale)
- Amendement n° 7449 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 15/04/2021
- Amendement de Mme Chapelier - Après l'article 56 - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 7448 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 15/04/2021
- Amendement de Mme Leguille-Balloy - Article 60 - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 7464 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 15/04/2021
- Amendement de Mme Lebec - Article 60 - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
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