Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 38422 de M. Guillaume Garot: Date de dépôt : 27/04/2021; arts et spectacles - Conséquences de la crise sanitaire et économique sur le secteur de la danse - Conséquences de la crise sanitaire et économique sur le secteur de la danse
Question orale sans débat n° 1414 de M. Jean-Claude Bouchet: Date de dépôt : 27/04/2021; établissements de santé - Avenir du centre hospitalier de Roquefraîche - Avenir du centre hospitalier de Roquefraîche
Question écrite n° 38503 de Mme Martine Leguille-Balloy: Date de dépôt : 27/04/2021; impôts et taxes - Immobilisation des chevaux destinés à la vente à compter du 1er janvier 2021 - Immobilisation des chevaux destinés à la vente à compter du 1er janvier 2021
Question écrite n° 38538 de M. Éric Alauzet: Date de dépôt : 27/04/2021; pharmacie et médicaments - Traitement du cancer du sein triple négatif - Traitement du cancer du sein triple négatif
Question écrite n° 38473 de Mme Jennifer De Temmerman: Date de dépôt : 27/04/2021; enseignement secondaire - Baccalauréat 2021 : inégalité envers les élèves du CNED en classe libre - Baccalauréat 2021 : inégalité envers les élèves du CNED en classe libre
Question écrite n° 38554 de M. Boris Vallaud: Date de dépôt : 27/04/2021; professions de santé - Rémunération des médecins retraités dans le cadre de la campagne de vaccination - Rémunération des médecins retraités dans le cadre de la campagne de vaccination
Question écrite n° 38413 de M. Loïc Dombreval: Date de dépôt : 27/04/2021; agriculture - Règlementation concernant les fermes pédagogiques - Règlementation concernant les fermes pédagogiques
Question écrite n° 38448 de M. Éric Coquerel: Date de dépôt : 27/04/2021; discriminations - Propos discriminatoires au sein de la Solideo - Propos discriminatoires au sein de la Solideo
Question orale sans débat n° 1405 de Mme Mireille Robert: Date de dépôt : 27/04/2021; enseignements artistiques - Situation des écoles de danse en période de crise sanitaire - Situation des écoles de danse en période de crise sanitaire
Question écrite n° 38570 de M. Raphaël Gérard: Date de dépôt : 27/04/2021; santé - Vaccination des PVVIH - Vaccination des PVVIH