1519709 résultats trouvés
- Question écrite n° 74055 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 20/09/2005
- État - gestion - patrimoine immobilier. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 121627 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 03/04/2007
- élections et référendums - élections législatives - comptes de campagne. réglementation.
- Question écrite n° 579 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 15/07/2002
- emploi - entreprises d'insertion - financement.
- Question écrite n° 79422 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 29/11/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - mention : mort pour la France.
- Question écrite n° 87119 de Mme Brigitte Le Brethon
- Date de dépôt : 28/02/2006
- tourisme et loisirs - réglementation - résidences hôtelières.
- Question orale sans débat n° 565 de M. Daniel Garrigue
- Date de dépôt : 20/01/2004
- démographie - recensements - mise en oeuvre. financement. collectivités territoriales.
- Question écrite n° 42657 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 29/06/2004
- déchets, pollution et nuisances - air - climatisation. effet de serre. campagne d'information.
- Question écrite n° 47325 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 28/09/2004
- commerce extérieur - commerce intracommunautaire - farines. taxe BAPSA. perspectives.
- Question écrite n° 29765 de M. Jean-Pierre Brard
- Date de dépôt : 08/12/2003
- chômage : indemnisation - professionnels du spectacle - intermittents.
- Question écrite n° 87151 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 28/02/2006
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. zones rurales.
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