988105 résultats trouvés
- Question écrite n° 113756 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 19/12/2006
- sang et organes humains - organes humains - dons. développement.
- Question écrite n° 81073 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 20/12/2005
- recherche - bourses d'études - Institut national d'histoire de l'art. statistiques.
- Question écrite n° 54827 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 04/01/2005
- professions sociales - assistants maternels - statut.
- Question écrite n° 68302 de M. Jean-Louis Dumont
- Date de dépôt : 28/06/2005
- personnes âgées - journée de solidarité - exemption. CAT.
- Question écrite n° 22165 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 14/07/2003
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - âge de la retraite - artisans taxi. retraite anticipée.
- Question écrite n° 70585 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 26/07/2005
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : ambassades et consulats - prise en charge. femmes victimes de retour forcé.
- Question écrite n° 73024 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 13/09/2005
- sociétés - sociétés commerciales - régime fiscal. personnes morales à prépondérance immobilière. réglementation.
- Question écrite n° 24895 de M. Jacques Domergue
- Date de dépôt : 15/09/2003
- consommation - étiquetage informatif - chocolat. politiques communautaires.
- Question écrite n° 26203 de M. Manuel Valls
- Date de dépôt : 13/10/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 25456 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 29/09/2003
- chômage : indemnisation - allocation de solidarité - conditions d'attribution.
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