1522341 résultats trouvés
- Question écrite n° 113918 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 19/12/2006
- recherche - médecine - financement. aides de l'État.
- Question écrite n° 105182 de M. Robert Diat
- Date de dépôt : 26/09/2006
- aménagement du territoire - zones rurales - reprise d'entreprises artisanales. aides de l'État.
- Question écrite n° 2598 de M. Albert Facon
- Date de dépôt : 09/09/2002
- sécurité sociale - mutualité sociale agricole - prélèvement au profit du BAPSA.
- Question écrite n° 30735 de M. Emmanuel Hamelin
- Date de dépôt : 22/12/2003
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - polyhandicapés. enfants.
- Question écrite n° 66234 de M. Jean-Paul Garraud
- Date de dépôt : 31/05/2005
- environnement - protection - pollution lumineuse. lutte et prévention.
- Question écrite n° 104187 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 19/09/2006
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance dépendance. cotisations d'assurance complémentaire. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 117 de M. Jacques Domergue
- Date de dépôt : 31/10/2002
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - médecins spécialistes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 121761 de M. Maxime Bono
- Date de dépôt : 10/04/2007
- assurance maladie maternité : généralités - réglementation - veuves. durée d'affiliation.
- Question écrite n° 60605 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 15/03/2005
- TVA - paiement - entreprises. modalités.
- Question écrite n° 46713 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 14/09/2004
- agriculture - fruits et légumes - soutien du marché.
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