984922 résultats trouvés
- Question écrite n° 46713 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 14/09/2004
- agriculture - fruits et légumes - soutien du marché.
- Question écrite n° 50039 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 02/11/2004
- télécommunications - Internet - accès. ADSL. zones rurales.
- Question écrite n° 21568 de M. Xavier Bertrand
- Date de dépôt : 07/07/2003
- énergie et carburants - biocarburants - perspectives.
- Question écrite n° 3697 de M. Jean-Marc Nudant
- Date de dépôt : 30/09/2002
- commerce et artisanat - commerce - emploi et activité. aides de l'État.
- Question écrite n° 72478 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 23/08/2005
- agroalimentaire - miel - apiculture. insecticides. politiques communautaires.
- Question écrite n° 47802 de M. Philippe Tourtelier
- Date de dépôt : 05/10/2004
- assurances - assurance automobile - gens du voyage. réglementation.
- Question écrite n° 9363 de M. Jean-Marc Nesme
- Date de dépôt : 23/12/2002
- impôts locaux - taxe professionnelle - calcul. prestataires de service.
- Question écrite n° 106731 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 10/10/2006
- santé - jeunes - obésité. lutte et prévention.
- Question écrite n° 54334 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 28/12/2004
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - marins : annuités liquidables - calcul. retraite anticipée. licenciement économique.
- Question écrite n° 75489 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 11/10/2005
- emploi - politique de l'emploi - services d'aide aux personnes. développement. conséquences. coiffure.
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