28710 résultats trouvés
- Question écrite n° 1203 de Mme Sandrine Dogor-Such
- Date de dépôt : 22/10/2024
- gendarmerie - Loyers des casernes de gendarmerie - Loyers des casernes de gendarmerie
- Question écrite n° 1743 de M. Timothée Houssin
- Date de dépôt : 05/11/2024
- pollution - Transmission d'informations d'épandage aux citoyens - Transmission d'informations d'épandage aux citoyens
- Question écrite n° 418 de M. Christophe Marion
- Date de dépôt : 08/10/2024
- jeunes - Disparition du CEJ "Jeune en rupture" - Disparition du CEJ "Jeune en rupture"
- Question écrite n° 431 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 08/10/2024
- lieux de privation de liberté - Risques climatiques pesant sur les établissements pénitentiaires français - Risques climatiques pesant sur les établissements pénitentiaires français
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 27/11/2024
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la situation au Proche-Orient, avec la participation de M. Denis Charbit, professeur au département de sociologie, de sciences politiques et de communication de l'Université ouverte d'Israël à Raanana, M. David Khalfa, codirecteur de l'Observatoire de l'Afrique du Nord et du Moyen-Orient de la Fondation Jean-Jaurès, et M. Jean-Paul Chagnollaud, professeur émérite des Universités, directeur de la revue Confluences Méditerranée et président de l'Institut de recherche et d'études Méditerranée Moyen-Orient (iReMMO);
- Nomination d'un nouveau rapporteur sur le projet de loi autorisant la ratification du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française et le Royaume d'Espagne (n° 621).
- Question écrite n° 1073 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 22/10/2024
- aménagement du territoire - Décompte ZAN des postes sources de moins de 220 KV - Décompte ZAN des postes sources de moins de 220 KV
- Question écrite n° 1677 de M. Idir Boumertit
- Date de dépôt : 05/11/2024
- étrangers - Quelles garanties pour les mineurs non accompagnés en France ? - Quelles garanties pour les mineurs non accompagnés en France ?
- Question écrite n° 1244 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 22/10/2024
- logement - Indemnités des membres des commissions départementales de conciliation - Indemnités des membres des commissions départementales de conciliation
- Question écrite n° 1327 de M. Laurent Croizier
- Date de dépôt : 22/10/2024
- professions et activités sociales - Création d'un code APE dédié à l'activité de socio-esthéticienne - Création d'un code APE dédié à l'activité de socio-esthéticienne
- Question écrite n° 1294 de Mme Françoise Buffet
- Date de dépôt : 22/10/2024
- personnes handicapées - Scolarisation des enfants en situation de handicap - Scolarisation des enfants en situation de handicap
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