1527136 résultats trouvés
- Question écrite n° 38720 de M. Pierre-Yves Bournazel
- Date de dépôt : 04/05/2021
- santé - Accès prioritaire à la vaccination des personnes vivant avec le VIH - Accès prioritaire à la vaccination des personnes vivant avec le VIH
- Question écrite n° 38690 de Mme Béatrice Descamps
- Date de dépôt : 04/05/2021
- personnes handicapées - Prise en charge des enfants autistes - Prise en charge des enfants autistes
- Question écrite n° 38614 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 04/05/2021
- consommation - Conditions de changement de fournisseurs d'énergie - Conditions de changement de fournisseurs d'énergie
- Question écrite n° 38649 de Mme Florence Lasserre
- Date de dépôt : 04/05/2021
- étrangers - Contrat d'au pair et motif impérieux de mobilité - Contrat d'au pair et motif impérieux de mobilité
- Question orale sans débat n° 1435 de M. Hubert Wulfranc
- Date de dépôt : 04/05/2021
- industrie - Industrie de la métallurgie en Normandie - Industrie de la métallurgie en Normandie
- Question écrite n° 38630 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 04/05/2021
- énergie et carburants - Gazole non routier - Mesures alternatives - Gazole non routier - Mesures alternatives
- Question écrite n° 38665 de M. Didier Martin
- Date de dépôt : 04/05/2021
- institutions sociales et médico sociales - Financement des CREAI - Financement des CREAI
- Question orale sans débat n° 1451 de Mme Nathalie Serre
- Date de dépôt : 04/05/2021
- agriculture - Aides aux productions arboricoles et viticoles - Aides aux productions arboricoles et viticoles
- Question écrite n° 38713 de M. Jean-Marc Zulesi
- Date de dépôt : 04/05/2021
- professions de santé - Statut des infirmiers anesthésistes diplômés d'État (IADE) - Statut des infirmiers anesthésistes diplômés d'État (IADE)
- Question écrite n° 38681 de M. Mansour Kamardine
- Date de dépôt : 04/05/2021
- outre-mer - Actions urgentes de lutte contre la violence de certains jeunes à Mayotte - Actions urgentes de lutte contre la violence de certains jeunes à Mayotte
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats