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Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 15/03/2018
  1. Audition de M. Marc Mortureux, ex-directeur général de la prévention des risques au Ministère de la transition écologique et solidaire;
Compte rendu de réunion n° 8 - Groupe de travail sur la procédure législative et l'organisation parlementaire et les droits de l'opposition
Date de réunion : 15/03/2018
  1. Table ronde, ouverte à la presse : « L'agenda parlementaire, le point de vue des universitaires »
  2. - M. Jean-Gabriel Contamin, professeur de science politique de l'Université de Lille II ;
  3. - M. Rémi Lefebvre, professeur de sciences politiques à l'Université de Lille II.
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 15/03/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Vigogne, ancien responsable de la compliance d'Alstom Power, et de M. Pierre Laporte, ancien cadre d'Alstom et de GE France.
Compte rendu de réunion n° 5 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 15/03/2018
  1. Évaluation des dispositifs d'évaluation des politiques publiques : examen du rapport (ouvert à la presse).
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 15/03/2018
  1. Audition de M. Dominique Minière, directeur du parc nucléaire et thermique d'EDF;
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/03/2018
  1. Audition de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères ;
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 15/03/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Martin Vial, commissaire aux participations de l'État, directeur général de l'Agence des participations de l'État (APE).
Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 15/03/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Brice, directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Compte rendu de réunion n° 12 - Groupe de travail sur les moyens de contrôle et d'évaluation
Date de réunion : 15/03/2018
  1. Audition de M. Gilles de Margerie, Commissaire général de France Stratégie, accompagné de M. Fabrice Lenglart, Commissaire général adjoint et Mme Rozenn Desplatz, Experte référente pour l'évaluation des politiques publiques.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 15/03/2018
  1. Audition de MM. Thierry Gadault et Hugues Demeude, journalistes, auteurs du livre « Nucléaire danger immédiat » ;