968925 résultats trouvés
- Question écrite n° 54397 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 27/11/2000
- enseignement maternel et primaire : personnel - directeurs d'école - statut.
- Question écrite n° 71787 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 14/01/2002
- enseignement : personnel - vacataires - rémunérations. délais.
- Question écrite n° 26686 de M. Gilbert Le Bris
- Date de dépôt : 15/03/1999
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - exonération. associations. célébration de l'an 2000.
- Question écrite n° 26441 de M. Jean Gaubert
- Date de dépôt : 08/03/1999
- TVA - assujettissement - masseurs-kinésithérapeutes.
- Question écrite n° 45765 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 01/05/2000
- énergie et carburants - fioul - prix.
- Question écrite n° 60034 de Mme Brigitte Douay
- Date de dépôt : 16/04/2001
- impôt sur le revenu - prime pour l'emploi - bénéficiaires.
- Question écrite n° 36739 de Mme Christine Lazerges
- Date de dépôt : 01/11/1999
- retraites : généralités - pensions de réversion - majoration pour enfants. cumul avec un avantage personnel de vieillesse.
- Question écrite n° 33029 de M. Gilbert Meyer
- Date de dépôt : 19/07/1999
- établissements de santé - personnel - gypsothérapeutes. statut.
- Question écrite n° 42982 de M. Alfred Recours
- Date de dépôt : 13/03/2000
- patrimoine culturel - conservation - demeures anciennes. vente d'éléments architecturaux. réglementation.
- Question écrite n° 27260 de M. Marcel Dehoux
- Date de dépôt : 22/03/1999
- bois et forêts - politique forestière - financement. aides de l'Etat.
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