1520303 résultats trouvés
- Question écrite n° 57629 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 15/02/2005
- logement - logement social - construction. loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000. application.
- Question écrite n° 54455 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 28/12/2004
- logement : aides et prêts - montant - revalorisation.
- Question écrite n° 38733 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 04/05/2004
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - perspectives.
- Question écrite n° 77109 de M. Yves Jégo
- Date de dépôt : 01/11/2005
- établissements de santé - hôpitaux - unités de soins de longue durée. statut. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 52290 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 30/11/2004
- professions de santé - médecins - gardes et astreintes. organisation.
- Question écrite n° 396 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 15/07/2002
- établissements de santé - équipements - imagerie médicale.
- Question écrite n° 68072 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 21/06/2005
- personnes âgées - établissements d'accueil - EHPAD. construction. perspectives.
- Question écrite n° 57245 de M. Gérard Léonard
- Date de dépôt : 08/02/2005
- établissements de santé - CHU - chirurgie. perspectives.
- Question écrite n° 6551 de M. Bertho Audifax
- Date de dépôt : 11/11/2002
- assurance maladie maternité : généralités - affiliation - CMU. plafond de ressources.
- Question écrite n° 14949 de M. Gérard Léonard
- Date de dépôt : 24/03/2003
- santé - schizophrénie - prise en charge.
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