984911 résultats trouvés
- Question écrite n° 12281 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 17/02/2003
- chômage : indemnisation - allocations - délai de carence. bâtiment et travaux publics.
- Question écrite n° 79209 de M. Gérard Weber
- Date de dépôt : 29/11/2005
- enseignement privé - maisons familiales rurales - aides de l'État.
- Question écrite n° 110436 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 21/11/2006
- baux - fermage - réglementation.
- Question écrite n° 120918 de M. Christian Jeanjean
- Date de dépôt : 20/03/2007
- personnes âgées - établissements d'accueil - résidences services. réglementation.
- Question écrite n° 104192 de M. Denis Merville
- Date de dépôt : 19/09/2006
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. infirmiers libéraux.
- Question écrite n° 122937 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 15/05/2007
- enseignement - programmes - apprentissage de l'orthographe.
- Question écrite n° 117378 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 30/01/2007
- établissements de santé - hôpitaux publics - fonctionnement. perspectives.
- Question écrite n° 101414 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 01/08/2006
- associations - association Les doigts qui rêvent - enseignant. mise à disposition. maintien.
- Question écrite n° 103335 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 12/09/2006
- jeunes - sports - valorisation. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 11146 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 27/01/2003
- assurance maladie maternité : prestations - frais pharmaceutiques - médicaments génériques. perspectives.
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