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Question écrite n° 91345 de M. Jean-Marie Le Guen
Date de dépôt : 04/04/2006
drogue - toxicomanie - centres d'accueil. financement.
Question écrite n° 60640 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 22/03/2005
patrimoine culturel - musées - fermetures de salles. lutte et prévention.
Question écrite n° 11157 de M. Daniel Boisserie
Date de dépôt : 03/02/2003
fonction publique territoriale - filière administrative - secrétaires de mairie. détachement. conséquences. communes.
Question au Gouvernement n° 947 de M. Jean-Claude Lemoine
Date de dépôt : 26/11/2003
assurances - assurance responsabilité civile médicale - établissements et professions de santé.
Question écrite n° 82194 de M. Gérard Lorgeoux
Date de dépôt : 27/12/2005
santé - vaccinations - fièvre jaune. centres. délais d'attente.
Question écrite n° 92211 de Mme Cécile Gallez
Date de dépôt : 18/04/2006
élevage - pigeons de concours - grippe aviaire. conséquences.
Question écrite n° 63895 de M. René-Paul Victoria
Date de dépôt : 26/04/2005
santé - établissements de santé - tarification à l'activité. mise en place. conséquences.
Question écrite n° 69600 de M. William Dumas
Date de dépôt : 12/07/2005
politique extérieure - Togo - droits de l'homme.
Question écrite n° 102665 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 29/08/2006
fonctionnaires et agents publics - handicapés - journées de rencontres. création. perspectives.
Question écrite n° 6214 de M. Francis Hillmeyer
Date de dépôt : 11/11/2002
donations et successions - actif de la succession - contrats d'assurance vie. rentes survie.