984881 résultats trouvés
- Question écrite n° 86443 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/02/2006
- audiovisuel et communication - télévision numérique hertzienne - couverture du territoire. Lorraine.
- Question écrite n° 103860 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 12/09/2006
- agriculture - conditions d'attribution - droits à paiement unique.
- Question écrite n° 34786 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 02/03/2004
- établissements de santé - hospitalisation à domicile - moyens. statistiques.
- Question écrite n° 31566 de M. André Santini
- Date de dépôt : 13/01/2004
- audiovisuel et communication - CSA - missions. personnel. perspectives.
- Question écrite n° 49280 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 26/10/2004
- déchets, pollution et nuisances - air - radon. lutte et prévention.
- Question orale sans débat n° 40 de M. Jean-Jacques Descamps
- Date de dépôt : 02/12/2002
- voirie - RN 143 - liaison Tours Châteauroux. aménagement.
- Question écrite n° 83833 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 24/01/2006
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - professions libérales : montant des pensions - médecins. ASV. maintien.
- Question écrite n° 111794 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 28/11/2006
- système pénitentiaire - détenus - conditions de détention.
- Question écrite n° 43105 de M. Claude Leteurtre
- Date de dépôt : 06/07/2004
- collectivités territoriales - réglementation - commissions locales de sécurité. décisions. recours.
- Question écrite n° 61364 de M. Henri Emmanuelli
- Date de dépôt : 29/03/2005
- sécurité sociale - mutualité sociale agricole - collèges électoraux. composition.
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