Résultats de la recherche - Assemblée nationale

249835 résultats trouvés

Question écrite n° 7514 de M. Francis Dubois: Date de dépôt : 25/04/2023; enfants - Rapport Igas, gestion des crèches, maltraitance petite enfance - Rapport Igas, gestion des crèches, maltraitance petite enfance
Question écrite n° 6423 de M. Romain Daubié: Date de dépôt : 21/03/2023; alcools et boissons alcoolisées - Hausse du prix des matières premières préjudiciable aux brasseries artisanales - Hausse du prix des matières premières préjudiciable aux brasseries artisanales
Question écrite n° 14055 de M. Matthias Tavel: Date de dépôt : 26/12/2023; enseignement - Troubles spécifiques des apprentissages - Troubles spécifiques des apprentissages
Question écrite n° 16238 de M. Bruno Millienne: Date de dépôt : 19/03/2024; automobiles - Lutte contre la pratique de reprogrammation illégale de véhicules - Lutte contre la pratique de reprogrammation illégale de véhicules
Question écrite n° 7182 de M. Serge Muller: Date de dépôt : 11/04/2023; professions judiciaires et juridiques - Revalorisation des mandataires judiciaires - Revalorisation des mandataires judiciaires
Question écrite n° 5535 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 14/02/2023; logement : aides et prêts - Proroger le dispositif Denormandie ancien - Proroger le dispositif Denormandie ancien
Question écrite n° 4976 de M. Thibaut François: Date de dépôt : 24/01/2023; sécurité des biens et des personnes - Risque déficitaire - Sécurité - Risque déficitaire - Sécurité
Question écrite n° 14590 de M. Daniel Grenon: Date de dépôt : 30/01/2024; bois et forêts - Avenir du chauffage au bois - Avenir du chauffage au bois
Question écrite n° 6820 de Mme Lisette Pollet: Date de dépôt : 28/03/2023; santé - Absence de médecin traitant - Absence de médecin traitant
Question écrite n° 3575 de Mme Katiana Levavasseur: Date de dépôt : 29/11/2022; médecine - La dangereuse aggravation de la désertification médicale de l'Eure - La dangereuse aggravation de la désertification médicale de l'Eure