795209 résultats trouvés
- Question écrite n° 53131 de M. Marc Goua
- Date de dépôt : 01/04/2014
- télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
- Question écrite n° 92880 de M. Michel Sordi
- Date de dépôt : 02/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- Question écrite n° 11009 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 39886 de M. Bernard Roman
- Date de dépôt : 15/10/2013
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
- Question écrite n° 52875 de Mme Sophie Errante
- Date de dépôt : 25/03/2014
- télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
- Question écrite n° 73129 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 27/01/2015
- santé - accès aux soins - neuroprothèses. personnes paralysées. recherche médicale
- Question écrite n° 12473 de M. Michel Sordi
- Date de dépôt : 04/12/2012
- entreprises - politique et réglementation - compétitivité. charges fiscales
- Question écrite n° 34127 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 30/07/2013
- défense - armement - pacte Défense-PME. mise en oeuvre
- Question écrite n° 55903 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 20/05/2014
- télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
- N° 3727 - Proposition de loi de M. Daniel Fasquelle visant à interdire la pratique du packing, ou enveloppement corporel humide, sur toute personne atteinte du spectre autistique, ainsi que son enseignement
- Date de dépôt : 10/05/2016
- Voir le dossier (Interdiction de la pratique du packing, ou enveloppement corporel humide, sur toute personne atteinte du spectre autistique, ainsi que son enseignement)
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