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Question au Gouvernement n° 2 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 03/10/2024
politique extérieure - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie
Question au Gouvernement n° 5 de Mme Justine Gruet
Date de dépôt : 03/10/2024
emploi et activité - Négociations salariales - Négociations salariales
Question au Gouvernement n° 3 de M. Pierre-Yves Cadalen
Date de dépôt : 03/10/2024
politique extérieure - Situation au Liban - Situation au Liban
Question au Gouvernement n° 6 de Mme Sabrina Sebaihi
Date de dépôt : 03/10/2024
politique extérieure - Conflit au Proche-Orient - Conflit au Proche-Orient
N° 310 - Proposition de résolution de M. Ugo Bernalicis tendant à la création d'une commission d'enquête sur la politique de lutte contre la délinquance sexuelle et de prévention de la récidive
Date de dépôt : 03/10/2024
Voir le dossier (Politique de lutte contre la délinquance sexuelle et de prévention de la récidive)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Audition de M. Bruno Retailleau, ministre de l'Intérieur.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Nomination du Bureau
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 02/10/2024
  1. nomination du Bureau ;
  2. échanges de vues sur les travaux de la délégation.
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 02/10/2024
  1. élection du Bureau
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité (n° 166) (M. Erwan Balanant, rapporteur)
  2. Désignation des députés qui siégeront dans onze organismes extraparlementaires