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Compte rendu de réunion n° 11 - Groupe de travail sur le développement durable
Date de réunion : 22/05/2024
  1. – Audition de M. Bruno Lancestremère, directeur des affaires immobilières et du patrimoine.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
Date de réunion : 22/05/2024
  1. Audition de Madame Marisol Touraine, ancienne ministre des affaires sociales et de la santé
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 22/05/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Vincini, président du conseil départemental de Haute-Garonne, sur le concours public apporté par le département à la société concessionnaire
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 22/05/2024
  1. - À 15 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie Coquille-Chambel et Mme Séphora Haymann, membres du collectif #MeTooThéâtre, accompagnées de Me Anne Lassalle
  3. - À 17 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de Mme Iris Brey
  5. - À 18 heures :
  6. Audition, ouverte à la presse, de Mme Emmanuelle Dancourt, présidente de MeTooMédia et M. Florent Pommier, trésorier
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Date de réunion : 22/05/2024
  1. – Audition de M. Jean-Louis Rey, président de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES).
Compte rendu de réunion n° 22 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 22/05/2024
  1. - Communication de MM. Xavier BATUT et Jocelyn DESSIGNY, rapporteurs, en conclusion des travaux de la mission « flash » sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS).
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/05/2024
  1. Nomination de rapporteurs :
  2. sur la proposition de résolution européenne de M. Pierre-Henri DUMONT relative à la proposition de directive visant à instaurer un nouveau statut d'association à but non lucratif transfrontalière (sous réserve de son dépôt) ;
  3. sur la proposition de résolution européenne de M. Benjamin HADDAD visant à condamner la dérive libérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin de la Géorgie (n° 2632) ;
  4. sur la proposition de résolution européenne de M. Jean-Marc ZULESI invitant le Gouvernement à se prononcer contre les méga-camions et à bâtir une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen (n°°2553) ;
  5. sur la proposition de résolution européenne de Mme Elsa FAUCILLON, M. Thomas PORTES et plusieurs de leurs collègues visant à la création d'une flotte européenne de sauvegarde en mer (n°2446).
  6. Condamner la dérive illibérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin européen de la Géorgie : examen de la proposition de résolution européenne de M. Benjamin HADDAD (NNN, rapporteur) (n° 2632)
  7. Souveraineté industrielle européenne : examen du rapport d'information (Mme Yaël MENACHE et M. Denis MASSEGLIA, rapporteurs d'information)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
Date de réunion : 22/05/2024
  1. Audition de Madame Agnès Buzyn, conseillère maître à la Cour des comptes, ancienne ministre des solidarités et de la santé
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 mai 2024
Date de séance : 22/05/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 22/05/2024
  1. – Audition de Mme Anne Devreese, présidente du Conseil national de la protection de l'enfance (CNPE), et de M. Sylvain Turgis, secrétaire général du CNPE, et de Mmes Céline Truong, membre du CNPE, responsable en charge de la petite enfance et des familles d'ATD-Quart Monde, et Nathalie Vabre, membre du CNPE, pédiatre et coordinatrice de l'unité d'accueil des enfants en danger au centre hospitalier et universitaire de Nantes