65849 résultats trouvés
- Question écrite n° 7441 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 10/06/2025
- sang et organes humains - Don du sang - Don du sang
- Question écrite n° 7402 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 10/06/2025
- outre-mer - Absence d'un dispositif de péréquation en Nouvelle-Calédonie - Absence d'un dispositif de péréquation en Nouvelle-Calédonie
- Question écrite n° 7354 de Mme Stéphanie Galzy
- Date de dépôt : 10/06/2025
- enseignement - Encadrement des initiatives pédagogiques contraires à la neutralité scolaire - Encadrement des initiatives pédagogiques contraires à la neutralité scolaire
- Question orale sans débat n° 387 de M. Stéphane Buchou
- Date de dépôt : 10/06/2025
- professions de santé - Revalorisation des actes médicaux infirmiers - Revalorisation des actes médicaux infirmiers
- Question écrite n° 7343 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 10/06/2025
- dépendance - Dispositif fiscal de réduction d'impôt applicable aux frais d'EHPAD - Dispositif fiscal de réduction d'impôt applicable aux frais d'EHPAD
- Question écrite n° 7456 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 10/06/2025
- syndicats - Prévention des conflits d'intérêts et représentation sociale - Prévention des conflits d'intérêts et représentation sociale
- Question écrite n° 7415 de M. Christophe Proença
- Date de dépôt : 10/06/2025
- pharmacie et médicaments - Pénurie de Sertraline : pour un remboursement total des préparations magistrales - Pénurie de Sertraline : pour un remboursement total des préparations magistrales
- Question écrite n° 7325 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 10/06/2025
- commerce extérieur - Balance agroalimentaire et agricole 2024 - Balance agroalimentaire et agricole 2024
- Question écrite n° 7293 de M. Jean-Michel Brard
- Date de dépôt : 10/06/2025
- aménagement du territoire - Sécurisation des actes d'urbanisme - Sécurisation des actes d'urbanisme
- Question orale sans débat n° 389 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 10/06/2025
- propriété - Occupation illégale de terrains privés et conditions d'évacuation - Occupation illégale de terrains privés et conditions d'évacuation
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