72785 résultats trouvés
- Question écrite n° 8416 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 08/07/2025
- professions de santé - Professionnels de santé : gel injustifié des revalorisations tarifaires - Professionnels de santé : gel injustifié des revalorisations tarifaires
- Question écrite n° 8371 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 08/07/2025
- pharmacie et médicaments - Baisse du plafond des remises sur les médicaments génériques - Baisse du plafond des remises sur les médicaments génériques
- Question écrite n° 8250 de Mme Mathilde Feld
- Date de dépôt : 08/07/2025
- catastrophes naturelles - Aléas climatiques en Gironde : dédommagement et réforme du système assurantiel - Aléas climatiques en Gironde : dédommagement et réforme du système assurantiel
- Question écrite n° 8313 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 08/07/2025
- enseignement privé - Problème des élèves du hors contrat pour le baccalauréat - Problème des élèves du hors contrat pour le baccalauréat
- Question écrite n° 8374 de M. Jérôme Buisson
- Date de dépôt : 08/07/2025
- pharmacie et médicaments - Danger d'une baisse des remises sur les génériques pour les officines - Danger d'une baisse des remises sur les génériques pour les officines
- Amendement n° 870 - PORTANT CRÉATION D'UN STATUT DE L'ÉLU LOCAL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1603
- Date de dépôt : 08/07/2025
- Amendement de M. Le Gac et M. Delautrette - Article 27 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local)
- Question écrite n° 8418 de Mme Sandra Marsaud
- Date de dépôt : 08/07/2025
- professions de santé - Revalorisation actes d'échographie réalisés par les sages-femmes échographistes - Revalorisation actes d'échographie réalisés par les sages-femmes échographistes
- Question écrite n° 8221 de Mme Marine Hamelet
- Date de dépôt : 08/07/2025
- aquaculture et pêche professionnelle - Régulation des cormorans - Régulation des cormorans
- Question écrite n° 8318 de M. Pierre-Yves Cadalen
- Date de dépôt : 08/07/2025
- enseignement supérieur - Quel encadrement pour les écoles supérieures hors contrat ? - Quel encadrement pour les écoles supérieures hors contrat ?
- Question écrite n° 8207 de Mme Lisa Belluco
- Date de dépôt : 08/07/2025
- agriculture - Maintien du budget du pacte en faveur de la haie - Maintien du budget du pacte en faveur de la haie
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