Résultats de la recherche - Assemblée nationale

10678 résultats trouvés

Question écrite n° 1171 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 22/10/2024; femmes - Interrogation sur la pratique de l'épisiotomie en France - Interrogation sur la pratique de l'épisiotomie en France
Question écrite n° 1071 de Mme Caroline Colombier: Date de dépôt : 22/10/2024; alcools et boissons alcoolisées - Crise du cognac - Crise du cognac
Question écrite n° 1322 de M. Laurent Croizier: Date de dépôt : 22/10/2024; professions de santé - Reconnaissance du statut des perfusionnistes - Reconnaissance du statut des perfusionnistes
Question écrite n° 1062 de M. Nicolas Ray: Date de dépôt : 22/10/2024; agriculture - Critères d'éligibilité de la modulation « formation expérience » de la DJA - Critères d'éligibilité de la modulation « formation expérience » de la DJA
Question écrite n° 1144 de M. Pierre-Yves Cadalen: Date de dépôt : 22/10/2024; enseignement - Lutte contre la dévalorisation du statut de TZR - Lutte contre la dévalorisation du statut de TZR
Question écrite n° 1302 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 22/10/2024; police - L'emploi actuel du pistolet à impulsions électriques - L'emploi actuel du pistolet à impulsions électriques
Question écrite n° 1084 de M. Olivier Marleix: Date de dépôt : 22/10/2024; assurance maladie maternité - Évaluation du dispositif 100 % santé - Évaluation du dispositif 100 % santé
Question écrite n° 1247 de M. François Jolivet: Date de dépôt : 22/10/2024; logement - Recensement des logements sociaux - Recensement des logements sociaux
Question écrite n° 1086 de M. Xavier Breton: Date de dépôt : 22/10/2024; assurance maladie maternité - Prise en charge à 100% des deux premières échographies - Prise en charge à 100% des deux premières échographies
Question écrite n° 1163 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 22/10/2024; établissements de santé - Impact du dérèglement climatique sur les services d'urgence - Impact du dérèglement climatique sur les services d'urgence