Résultats de la recherche

393761 résultats trouvés

Question écrite n° 45535 de M. Sébastien Nadot
Date de dépôt : 17/05/2022
politique extérieure - Assassinat de la journaliste Shireen Abu Akleh à Jénine (territoire palestinien) - Assassinat de la journaliste Shireen Abu Akleh à Jénine (territoire palestinien)
Question écrite n° 45528 de M. Jean-Christophe Lagarde
Date de dépôt : 17/05/2022
justice - Application du décret n° 2022-657 du 25 avril 2022 - Application du décret n° 2022-657 du 25 avril 2022
Question écrite n° 45544 de M. Jean-Christophe Lagarde
Date de dépôt : 17/05/2022
Union européenne - Situation économique de l'Ukraine - Situation économique de l'Ukraine
Question écrite n° 45525 de M. Fabien Di Filippo
Date de dépôt : 17/05/2022
fonction publique territoriale - Prise en compte des jours fériés pour les agents d'Alsace-Moselle - Prise en compte des jours fériés pour les agents d'Alsace-Moselle
Question écrite n° 45541 de M. Michel Larive
Date de dépôt : 17/05/2022
retraites : régime agricole - Retraites agricoles - Retraites agricoles
Question écrite n° 45516 de M. Raphaël Gérard
Date de dépôt : 17/05/2022
commerce et artisanat - Formation des métiers d'art - Formation des métiers d'art
Question écrite n° 45532 de Mme Valérie Beauvais
Date de dépôt : 17/05/2022
personnes handicapées - Mention « HANDICAP » sur le certificat d'immatriculation - Mention « HANDICAP » sur le certificat d'immatriculation
Question écrite n° 45539 de M. Jean-Christophe Lagarde
Date de dépôt : 17/05/2022
retraites : généralités - Indexation des pensions de retraite - Indexation des pensions de retraite
Question écrite n° 45522 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 17/05/2022
environnement - Effondrement des colonies d'abeilles - Effondrement des colonies d'abeilles
Question écrite n° 45513 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 17/05/2022
anciens combattants et victimes de guerre - Situation financière des associations locales d'anciens combattants - Situation financière des associations locales d'anciens combattants