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Question au Gouvernement n° 506 de M. David Magnier
Date de dépôt : 20/03/2025
industrie - Menaces sur la filière chimique - Menaces sur la filière chimique
Question au Gouvernement n° 505 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 20/03/2025
immigration - Évacuation de la Gaîté lyrique - Évacuation de la Gaîté lyrique
Question au Gouvernement n° 509 de M. Elie Califer
Date de dépôt : 20/03/2025
outre-mer - Application de la Charte sociale européenne dans les outre-mer - Application de la Charte sociale européenne dans les outre-mer
Question au Gouvernement n° 508 de M. David Guiraud
Date de dépôt : 20/03/2025
politique extérieure - Relations avec l’Algérie - Relations avec l’Algérie
Amendement n° 1088 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 481
Date de dépôt : 20/03/2025
Amendement de M. Maurel, M. Rimane, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Castor, M. Chassaigne, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Sansu et M. Tjibaou - Article 25 - Non soutenu
Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
N° 1161 - Proposition de résolution de Mme Marie Mesmeur tendant à la création d'une commission d'enquête afin d'étudier les stratégies d'influence et d'implantation des idées racistes, identitaires et néonazies dans l'enseignement supérieur et la recherche
Date de dépôt : 20/03/2025
Voir le dossier (Étudier les stratégies d'influence et d'implantation des idées racistes, identitaires et néonazies dans l'enseignement supérieur et la recherche)
N° 1164 - Proposition de résolution de Mme Danielle Brulebois visant à ajouter la fibromyalgie à la liste des affections de longue durée
Date de dépôt : 20/03/2025
Voir le dossier (Ajouter la fibromyalgie à la liste des affections de longue durée)
N° 1163 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues
Date de dépôt : 20/03/2025
Voir le dossier (Proposition de loi relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 19 mars 2025
Date de séance : 19/03/2025
  1. 1. Sortir la France du piège du narcotrafic
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/03/2025
  1. Urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques (n° 876) : examen de la proposition de résolution européenne de MM. Thierry SOTHER, Jérémie IORDANOFF et plusieurs de leurs collègues (M. Thierry SOTHER et M. Jérémie IORDANOFF, co-rapporteurs).