65687 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 506 de M. David Magnier
- Date de dépôt : 20/03/2025
- industrie - Menaces sur la filière chimique - Menaces sur la filière chimique
- Question au Gouvernement n° 505 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 20/03/2025
- immigration - Évacuation de la Gaîté lyrique - Évacuation de la Gaîté lyrique
- Question au Gouvernement n° 509 de M. Elie Califer
- Date de dépôt : 20/03/2025
- outre-mer - Application de la Charte sociale européenne dans les outre-mer - Application de la Charte sociale européenne dans les outre-mer
- Question au Gouvernement n° 508 de M. David Guiraud
- Date de dépôt : 20/03/2025
- politique extérieure - Relations avec l’Algérie - Relations avec l’Algérie
- Amendement n° 1088 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 481
- Date de dépôt : 20/03/2025
- Amendement de M. Maurel, M. Rimane, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Castor, M. Chassaigne, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Sansu et M. Tjibaou - Article 25 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- N° 1161 - Proposition de résolution de Mme Marie Mesmeur tendant à la création d'une commission d'enquête afin d'étudier les stratégies d'influence et d'implantation des idées racistes, identitaires et néonazies dans l'enseignement supérieur et la recherche
- Date de dépôt : 20/03/2025
- Voir le dossier (Étudier les stratégies d'influence et d'implantation des idées racistes, identitaires et néonazies dans l'enseignement supérieur et la recherche)
- N° 1164 - Proposition de résolution de Mme Danielle Brulebois visant à ajouter la fibromyalgie à la liste des affections de longue durée
- Date de dépôt : 20/03/2025
- Voir le dossier (Ajouter la fibromyalgie à la liste des affections de longue durée)
- N° 1163 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues
- Date de dépôt : 20/03/2025
- Voir le dossier (Proposition de loi relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 19 mars 2025
- Date de séance : 19/03/2025
- 1. Sortir la France du piège du narcotrafic
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 19/03/2025
- Urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques (n° 876) : examen de la proposition de résolution européenne de MM. Thierry SOTHER, Jérémie IORDANOFF et plusieurs de leurs collègues (M. Thierry SOTHER et M. Jérémie IORDANOFF, co-rapporteurs).
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