41164 résultats trouvés
- Amendement n° 197 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 25/10/2024
- Amendement de M. Fait - Après l'article 64 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 194 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 25/10/2024
- Amendement de Mme Lorho, M. Allegret-Pilot, M. Beaurain, M. Bentz, M. Bilde, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, M. Boulogne, Mme Bouquin, M. Chenu, Mme Colombier, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Lépinau, M. Dessigny, Mme Diaz, M. Dragon, M. Dufosset, M. Evrard, Mme Galzy, M. Giletti, Mme Griseti, M. Guitton, M. Guibert, M. Houssin, M. Jenft, Mme Joncour, Mme Joubert, Mme Laporte, Mme Lavalette, M. Le Bourgeois, Mme Lechanteux, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, M. Lioret, M. Lottiaux, M. David Magnier, M. Markowsky, Mme Marais-Beuil, Mme Martinez, M. Meizonnet, Mme Ménaché, M. Meurin, M. Muller, Mme Parmentier, Mme Pollet, M. Rambaud, M. Rancoule, Mme Rimbert, M. Rivière, Mme Roullaud, Mme Roy, M. Sanvert, M. Taché de la Pagerie, M. Tesson, M. Weber, Mme Josserand, M. Golliot, M. Gonzalez, Mme Grangier, M. Jolly, M. Tivoli et Mme Florence Goulet - Article 45 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 196 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 25/10/2024
- Amendement de M. Falcon, M. Houssin, M. Blairy, Mme Bouquin, M. Dutremble, M. Evrard, M. Barthès, M. Guibert, M. Humbert, Mme Lechanteux, M. David Magnier, M. Marchio, M. Markowsky, M. Meurin, Mme Sabatini et M. Vos - Article 42 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 191 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 25/10/2024
- Amendement de Mme Lorho, M. Allegret-Pilot, M. Beaurain, M. Bentz, M. Bilde, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, M. Boulogne, Mme Bouquin, M. Chenu, Mme Colombier, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Lépinau, M. Dessigny, Mme Diaz, M. Dragon, M. Dufosset, M. Evrard, Mme Galzy, M. Giletti, Mme Griseti, M. Guitton, M. Guibert, M. Houssin, M. Jenft, Mme Joncour, Mme Joubert, Mme Laporte, Mme Lavalette, M. Le Bourgeois, Mme Lechanteux, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, M. Lioret, M. Lottiaux, M. David Magnier, M. Markowsky, Mme Marais-Beuil, Mme Martinez, M. Meizonnet, Mme Ménaché, M. Meurin, M. Monnier, M. Muller, Mme Parmentier, Mme Pollet, M. Rambaud, M. Rancoule, Mme Rimbert, M. Rivière, Mme Roullaud, Mme Roy, M. Sanvert, Mme Sicard, M. Taché de la Pagerie, M. Tesson, M. Weber, Mme Josserand, M. Golliot, M. Gonzalez, Mme Grangier, M. Jolly, M. Tivoli et Mme Florence Goulet - Article 42 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 24/10/2024
- – Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 325) (M. Yannick Neuder, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 24 octobre 2024
- Date de séance : 24/10/2024
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 24/10/2024
- - Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) :
- - mission « Investir pour la France de 2030 (M. Charles Fournier, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 24/10/2024
- – Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 325) (M. Yannick Neuder, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 24 octobre 2024
- Date de séance : 24/10/2024
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 24/10/2024
- – Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 325) (M. Yannick Neuder, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats