959254 résultats trouvés
- Question écrite n° 51175 de M. Jean-Claude Beaulieu
- Date de dépôt : 16/11/2004
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. fonds de soutien à l'expression radiophonique.
- Question écrite n° 117736 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 06/02/2007
- handicapés - établissements - structures d'accueil. financement.
- Question écrite n° 110878 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 21/11/2006
- entreprises - PME - développement. perspectives.
- Question écrite n° 59263 de Mme Françoise Branget
- Date de dépôt : 01/03/2005
- recherche - médecine - sida. financement.
- Question écrite n° 100481 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 18/07/2006
- mort - pompes funèbres - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 32275 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 20/01/2004
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - statistiques. Bouches-du-Rhône.
- Question écrite n° 118758 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 20/02/2007
- urbanisme - schémas de cohérence territoriale - élaboration. réglementation.
- Question écrite n° 46322 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 07/09/2004
- agriculture - PAC - réforme. agriculteurs. concertation.
- Question écrite n° 104153 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 19/09/2006
- enseignement supérieur - universités de médecine - première année. sélection. conséquences.
- Question écrite n° 72464 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 23/08/2005
- coopération intercommunale - communautés de communes - transfert de compétences. équipements sportifs. réglementation.
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