757189 résultats trouvés
- Question écrite n° 39913 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 20/01/2009
- énergie et carburants - hydrogène - développement
- Compte rendu de réunion n° 15 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 25/06/2008
- Audition des membres du Board de l'Internet Corporation for Assigned Names and Numbers (ICANN), ainsi que de représentants de l'Association française pour le nommage Internet en coopération (AFNIC) sur la gouvernance de l'Internet.
- Question écrite n° 100937 de M. François-Michel Lambert
- Date de dépôt : 29/11/2016
- entreprises - investissements - États-Unis. législation. champ d'application
- Question écrite n° 30843 de M. Loïc Prud'homme
- Date de dépôt : 30/06/2020
- santé - Anses - cahier des charge étude glyphosate - Anses - cahier des charge étude glyphosate
- Question orale sans débat n° 888 de M. Sébastien Nadot
- Date de dépôt : 31/12/2019
- enseignement supérieur - Université de Toulouse - Université de Toulouse
- Question écrite n° 2719 de M. Bruno Duvergé
- Date de dépôt : 07/11/2017
- recherche et innovation - Situation de la géodésie française - Situation de la géodésie française
- N° 2707 rapport - Rapport de M. Philippe Berta, M. Gérard Leseul et Mme Florence Lassarade établi au nom de l'office, sur les effets indésirables des vaccins et les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Voir le dossier (Effets indésirables des vaccins et dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19)
- N° 0938 - Rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technlogiques sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes (M. Christian Cabal)
- Date de dépôt : 16/06/2003
- Voir le dossier (Méthodes d'identification des personnes par la biométrie)
- N° 3751 - Rapport d'information de Mme Isabelle Bruneau et M. Marc Laffineur déposé par la commission des affaires européennes sur le paquet anti-évitement fiscal de la Commission européenne (COM(2016) 23 final), (COM(2016) 24 final), (COM(2016) 25 final), (COM(2016) 26 final), (COM(2016) 198 final)
- Date de dépôt : 17/05/2016
- Voir le dossier (Paquet anti-évitement fiscal de la Commission européenne)
- N° 143 - Proposition de résolution de M. Jean-Paul Lecoq condamnant l'institutionnalisation par Israël d'un régime d'apartheid à l'encontre du peuple palestinien
- Date de dépôt : 13/07/2022
- Voir le dossier (Condamner l'institutionnalisation par Israël d'un régime d'apartheid à l'encontre du peuple palestinien)
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