987523 résultats trouvés
- N° 7 - Projet de loi autorisant la ratification de l'accord relatif aux pêches dans le sud de l'océan indien - Etude d'impact
- Voir le dossier (Traités et conventions : accord relatif aux pêches dans le sud de l'océan indien)
- N° 143 - Proposition de résolution de M. Jean-Paul Lecoq condamnant l'institutionnalisation par Israël d'un régime d'apartheid à l'encontre du peuple palestinien
- Date de dépôt : 13/07/2022
- Voir le dossier (Condamner l'institutionnalisation par Israël d'un régime d'apartheid à l'encontre du peuple palestinien)
- Amendement n° 314 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 25/04/2024
- Amendement de M. Caron - Article 17 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- N° 3551 - Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg portant rectification de la frontière franco-luxembourgeoise suite, d'une part, à la convention-cadre instituant la coopération relative au développement transfrontalier liée au projet Esch-Belval, et d'autre part à la convention relative à la réalisation d'infrastructures liées au site de Belval-Ouest
- Voir le dossier (Luxembourg : accord portant rectification de la frontière franco-luxembourgeoise suite à la convention liée au au projet Esch-Belval et à la convention relative à la réalisation d'infrastructures liées au site de Belval-Ouest)
- Compte rendu de réunion n° 009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 20/11/2012
- Audition de M. François Houllier, président de l'Institut national de recherche agronomique (INRA)
- Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 01/12/2015
- Colloque sur la « Lutte contre le dérèglement climatique : les femmes en première ligne » avec M. Philippe Lévêque, directeur général de l'association humanitaire CARE France ; Mme Claudy Vouhé, féministe, co-fondatrice et militante de Genre en action, réseau international francophone pour l'égalité des femmes et des hommes dans le développement ; Mme Usha Nair, représentante (Pays du Sud) du Women and gender constituency (WGC) ; Mme Eleanor Blomstrom, directrice de programme, représentante du Women's environment and development organization (WEDO) ; Mme Hindou Oumarou Ibrahim, coordinatrice de l'Association des femmes peules autochtones du Tchad
- Question écrite n° 48008 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 05/10/2004
- jeux et paris - machines à sous - exploitation. réglementation. Royaume-Uni.
- Question orale sans débat n° 1266 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin
- Date de dépôt : 25/12/2000
- industrie - informatique - bull. emploi et activité.
- Question écrite n° 39913 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 20/01/2009
- énergie et carburants - hydrogène - développement
- Question écrite n° 100937 de M. François-Michel Lambert
- Date de dépôt : 29/11/2016
- entreprises - investissements - États-Unis. législation. champ d'application
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