Résultats de la recherche - Assemblée nationale

43542 résultats trouvés

Question écrite n° 1430 de Mme Bénédicte Auzanot: Date de dépôt : 29/10/2024; enfants - Lutte contre la pédocriminalité - Lutte contre la pédocriminalité
Question écrite n° 1588 de M. Antoine Léaument: Date de dépôt : 29/10/2024; transports aériens - Non à la fermeture du bureau de douane de l'aéroport Paris-Le Bourget - Non à la fermeture du bureau de douane de l'aéroport Paris-Le Bourget
Question écrite n° 1476 de M. Jean-François Portarrieu: Date de dépôt : 29/10/2024; gens du voyage - Occupations illicites de terrains publics ou privés par les gens du voyage - Occupations illicites de terrains publics ou privés par les gens du voyage
Question écrite n° 1528 de Mme Bénédicte Auzanot: Date de dépôt : 29/10/2024; police - Effectifs C3N et OCRVP - Effectifs C3N et OCRVP
Question écrite n° 1559 de M. Philippe Fait: Date de dépôt : 29/10/2024; santé - APA pour les enfants atteints de cancer - APA pour les enfants atteints de cancer
Question écrite n° 1428 de M. Raphaël Schellenberger: Date de dépôt : 29/10/2024; énergie et carburants - Réseau de chaleur - Réseau de chaleur
Question écrite n° 1544 de M. Raphaël Schellenberger: Date de dépôt : 29/10/2024; professions de santé - Reprise des études dans les métiers en tension - Reprise des études dans les métiers en tension
Question écrite n° 1509 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 29/10/2024; numérique - Dérives de la plateforme 1Jeune1Solution : des mesures immédiates attendues - Dérives de la plateforme 1Jeune1Solution : des mesures immédiates attendues
N° 502 - Proposition de loi de M. Jean-Claude Raux pour protéger durablement la qualité de l'eau potable: Date de dépôt : 29/10/2024; Voir le dossier (Protéger durablement la qualité de l'eau potable)
Question écrite n° 1443 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 29/10/2024; enseignement supérieur - Anonymisation des lycées d'origine des élèves dans Parcoursup - Anonymisation des lycées d'origine des élèves dans Parcoursup