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Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/03/2025
  1. - Table ronde sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100) :
  2. - Mouvement « Être-là » : M. Jacques Clarion de Beauval, président, et M. Matthieu Lantier, délégué général
  3. - Association « Jusqu'à la mort accompagner la vie » (Jalmalv) (Sous réserve de confirmation)
  4. - France Assos Santé (Sous réserve de confirmation)
  5. - Association pour la recherche sur la sclérose latérale amyotrophique (Sous réserve de confirmation)
  6. - Collectif Handicaps : Mme Marie-Christine Tézenas, présidente du Groupe Polyhandicap France
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Date de réunion : 26/03/2025
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les dirigeants des instituts de sondage implantés en France, produisant des études d'opinion sur des sujets liés au débat électoral : Ifop, Verian, BVA Xsight, Ipsos, CSA, Harris Interactive, OpinionWay, Viavoice, Odoxa, Elabe et Cluster 17
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/03/2025
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant des journalistes : M. Gabriel Blaise, de Sud-Ouest, Mme America Lopez, de France 3 Aquitaine, et MM. David Perrotin et Antton Rouget, de Mediapart
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/03/2025
  1. Audition de M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l'Europe, sur les résultats du Conseil européen des 20 et 21 mars 2025;
  2. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 26/03/2025
  1. – Présentation d'une contribution de M. Charles de COURSON, rapporteur général, sur l'évaluation des recettes fiscales en 2023, 2024 et 2025 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958)
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/03/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Clara Chappaz, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée de l'intelligence artificielle et du numérique, sur l'actualisation de la revue nationale stratégique (RNS) de 2022 : les enjeux du cyber et de l'intelligence artificielle.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Date de réunion : 26/03/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Carine Camby, présidente de la 1ère chambre de la Cour des comptes, et Mme Anne-Laure de Coincy, présidente de section à la 5ème chambre de la Cour des comptes
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Côte d'Ivoire
Date de réunion : 26/03/2025
  1. réunion constitutive
  2. - Constitution du bureau du groupe d'amitié ;
  3. - Échanges concernant les activités du groupe d'amitié.
Compte rendu de réunion n° 13 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 26/03/2025
  1. - Audition conjointe de MM. Philippe LAURENT, président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT), Yohann NÉDÉLEC, président du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) et co-président de la commission « fonction publique territoriale » de l'Association des maires de France et présidents d'intercommunalité (AMF), Jean-Marc FRIZOT, vice-président de la Fédération nationale des centres de gestion (FNCDG) et Thomas FROMENTIN, vice-président d'Intercommunalités de France, de Mme Emmanuelle ROUSSET, co-présidente de la commission « fonction publique territoriale » de France Urbaine, et de M. Igor SÉMO, vice-président de l'Association des petites villes de France (APVF), sur la situation financière et les perspectives de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL).
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/03/2025
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant des représentants d'associations de défense des enfants victimes de violences : Mme Isabelle Debré, présidente de l'association L'Enfant Bleu enfance maltraitée, Mme Nathalie Cougny, fondatrice et directrice générale de l'association Les maltraitances moi j'en parle !, et M. Arnaud Gallais, président de l'association Mouv'enfants