Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

32770 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/01/2025
  1. - À 15 heures :
  2. -- Audition conjointe sur la place des organismes complémentaires dans la prise en charge des dépenses de santé :
  3. . Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) : Mme Evelyne Massé, secrétaire générale adjointe, et M. Jean Boissinot, directeur des études et de l'analyse des risques
  4. . Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) : M. Fabrice Lenglart, directeur
  6. - À 16 heures :
  7. -- Audition conjointe sur la place des organismes complémentaires dans la prise en charge des dépenses de santé :
  8. . France Assureurs : Mme Florence Lustman, présidente
  9. . Fédération nationale de la Mutualité française (FNMF) : M. Éric Chenut, président
  10. . Centre technique des institutions de prévoyance (Ctip) : M. Jacques Creyssel, président
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/01/2025
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur :
  2. - la proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence contre la vie chère et à réguler la concentration des acteurs économiques dans les territoires d'outre mer (n° 698) (Mme Béatrice Bellay, rapporteure) ;
  3. - la proposition de loi portant accélération de la rénovation énergétique des logements (n° 700) (M. Stéphane Delautrette, rapporteur) ;
  4. - la proposition de loi visant à lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge (n° 704) (M. Philippe Brun, rapporteur).
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 janvier 2025
Date de séance : 22/01/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Urgence pour Mayotte
  3. 3. Gouvernance des chambres d’agriculture et de la Mutualité sociale agricole
  4. 4. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes 
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/01/2025
  1. Audition de M. Alain Le Grix de la Salle, Président d'ArcelorMittal France.
Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/01/2025
  1. - Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission de la défense et des forces armées sur la lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans l'armée, en présence de MM. Bernard Pêcheur, président du comité de suivi du programme contre les violences sexuelles et sexistes et Thibault de Laforcade, contrôleur général des armées et chef de la cellule Thémis.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/01/2025
  1. -- Audition de M. Romain Laleix dont la nomination aux fonctions de membre de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) est envisagée par la Présidente de l'Assemblée nationale (M. Emmanuel Grégoire, rapporteur)
  2. -- Vote à bulletins secrets sur cette désignation, en application du 3ème alinéa de l'article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
  3. -- Désignation de rapporteurs en vue du débat thématique de contrôle en séance publique du 5 mars 2025 sur le thème : Évaluation de la loi du 16 décembre 2022 visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation
  4. -- Élection d'un vice-président, en remplacement de M. Belkhir Belhaddad, qui a démissionné de ses fonctions
  5. -- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre (n° 699) (M. Thierry Sother, rapporteur)
  6. et sur la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (n° 701) (Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/01/2025
  1. – Audition de M. Guillaume Darrasse, directeur général d'Auchan Retail, président d'Auchan France.
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/01/2025
  1. Élection du rapporteur général de la commission
  2. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à plafonner le cumul de prestations sociales en vue de créer une aide sociale unique et à soutenir les familles qui travaillent (n° 765)
  3. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à suspendre les allocations familiales aux parents de mineurs criminels ou délinquants (n° 681)
  4. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves (n° 456)
  5. Création de missions d'information et d'évaluation
  6. Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé (n° 697) (M. Guillaume Garot, rapporteur)
  7. Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi prenant des mesures d'urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif (n° 702) (Mme Céline Hervieu, rapporteure)
  8. Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à former les jeunes aux premiers secours en santé mentale (n° 703) (Mme Chantal Jourdan, rapporteure)
  9. Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie (n° 528) (M. Yannick Monnet, rapporteur)
  10. Examen de la proposition de loi visant à restreindre la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels et à renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées (n° 580) (M. Idir Boumertit, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/01/2025
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (n° 631).
  2. – Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Laurent Hénart, président du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF), dont la reconduction est proposée par le Président de la République, et vote sur le projet de nomination (M. Gérard Leseul, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/01/2025
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le nouveau contexte géopolitique en 2025, avec la participation de M. Jean-David Levitte, ambassadeur de France et membre de l'Académie des sciences morales et politiques, ancien conseiller diplomatique et sherpa du président de la République, M. Camille Grand, chercheur et directeur du programme Défense, sécurité et technologie du Conseil européen pour les relations internationales (ECFR), ancien Secrétaire général-adjoint de l'OTAN, et M. Frédéric Charillon, professeur des Universités en sciences politiques à l'université Paris-Cité et maître de conférences sur les questions de défense et de relations internationales à l'ESSEC Business School et à l'Institut national du service public (INSP).
  2. Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de contrat d'objectifs et de performance (COP) entre l'Etat et l'Institut français pour la période 2024 2026 ;
  3. Nomination de rapporteurs d'information sur l'influence de la France dans un monde postcolonial ;
  4. Nomination de quatre députés en mission pour apporter une contribution parlementaire à la définition des contours d'un accord de paix entre la Serbie et le Kosovo.