989957 résultats trouvés
- Question écrite n° 46056 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 24/08/2004
- droit pénal - usurpation de titre - port illégal de décorations. poursuites. statistiques.
- Question écrite n° 111873 de M. Michel Pajon
- Date de dépôt : 05/12/2006
- recherche - chercheurs - post-doctorants non statutaires. travaux. financement.
- Question écrite n° 60297 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 15/03/2005
- bois et forêts - scieries - aides de l'État.
- Question écrite n° 68637 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 28/06/2005
- politique extérieure - aide au développement - annulation de la dette. statistiques.
- Question écrite n° 57273 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 08/02/2005
- sécurité routière - autocars - chauffeurs. limite d'âge.
- Question écrite n° 104637 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 19/09/2006
- justice - responsabilité civile - plantations d'arbres. réglementation.
- Question écrite n° 100339 de M. Philippe Auberger
- Date de dépôt : 18/07/2006
- sécurité routière - réglementation - véhicules à moteur non homologués.
- Question écrite n° 86729 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 28/02/2006
- justice - aide juridictionnelle - AGFAJ. fonds. versement.
- Question écrite n° 59950 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 15/03/2005
- éducation physique et sportive - sports scolaires et universitaires - perspectives.
- Question écrite n° 79100 de M. Jean Michel
- Date de dépôt : 29/11/2005
- impôts locaux - taxe professionnelle - plafonnement. conséquences. entreprises de travaux agricoles.
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