1513582 résultats trouvés
- Question écrite n° 7707 de M. Michel Sainte-Marie
- Date de dépôt : 15/12/1997
- TVA - taux - produits médicaux utilisés par les stomisés.
- Question écrite n° 48530 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 10/07/2000
- politique extérieure - enseignement - agence pour l'enseignement français à l'étranger. personnel. rémunérations.
- Question écrite n° 26536 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 08/03/1999
- automobiles et cycles - garages - véhicules irréparables. valeur.
- Question écrite n° 6978 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 01/12/1997
- élevage - porcs - bâtiments d'élevage. installation. réglementation.
- Question écrite n° 68807 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 12/11/2001
- énergie et carburants - électricité - installations défectueuses. rénovation. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 47590 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 12/06/2000
- emploi - jeunes - insertion professionnelle.
- Question écrite n° 45469 de M. Georges Colombier
- Date de dépôt : 24/04/2000
- famille - obligation alimentaire - étudiants. réglementation.
- Question au Gouvernement n° 1176 de M. Jean-Michel Dubernard
- Date de dépôt : 04/03/1999
- grandes écoles - écoles normales supérieures - concours. réforme.
- Question écrite n° 52520 de M. Jean-Michel Marchand
- Date de dépôt : 23/10/2000
- TVA - exonération - prestations des formateurs exerçant à titre libéral.
- Question écrite n° 54723 de M. Alain Clary
- Date de dépôt : 04/12/2000
- enseignement maternel et primaire : personnel - directeurs d'école - statut.
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