989353 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 4401 de M. Bertrand Pancher
- Date de dépôt : 24/11/2016
- politique sociale - pauvreté - lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 4403 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 24/11/2016
- impôt sur le revenu - paiement - prélèvement à la source. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4412 de M. Jean-Pierre Door
- Date de dépôt : 24/11/2016
- agriculture - agriculteurs - suicides. lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 4414 de M. Ary Chalus
- Date de dépôt : 24/11/2016
- outre-mer - octroi de mer - politiques communautaires
- Question au Gouvernement n° 4402 de M. Alain Fauré
- Date de dépôt : 24/11/2016
- impôt sur le revenu - paiement - prélèvement à la source. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4408 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 24/11/2016
- voirie - réglementation - Paris. voies sur berges. fermeture
- N° 4254 tome 2 - Rapport d'information déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la consultation citoyenne relative à l'égalité entre les femmes et les hommes
- Date de dépôt : 24/11/2016
- Voir le dossier (Consultation citoyenne relative à l'égalité entre les femmes et les hommes)
- N° 4254 tome 1 - Rapport d'information déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la consultation citoyenne relative à l'égalité entre les femmes et les hommes
- Date de dépôt : 24/11/2016
- Voir le dossier (Consultation citoyenne relative à l'égalité entre les femmes et les hommes)
- Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
- Date de réunion : 24/11/2016
- (Audition de M. Johann Bihr, responsable du bureau Europe de l'Est et Asie centrale, et de Mme Emma Lavigne, chargée de recherche Europe et Asie centrale, de Reporters sans frontières)
- (Audition de Mme Anne Castagnos-Sen, responsable des relations extérieures pour Amnesty International France)
- Compte rendu de réunion n° 5 - Comité d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 24/11/2016
- Consultation citoyenne sur l'égalité entre les femmes et les hommes : examen du rapport.
- Programme de travail du Comité pour 2017
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