985142 résultats trouvés
- Question écrite n° 41578 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 14/02/2000
- sécurité routière - accidents - lutte et prévention. téléphone. portables. utilisation.
- Question écrite n° 57653 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 12/02/2001
- santé - surdité - traitement. bilan et perspectives.
- Question orale sans débat n° 914 de M. Germain Gengenwin
- Date de dépôt : 28/06/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - aménagement du territoire et environnement : équipements - parc automobile. utilisation du GPL.
- Question écrite n° 49964 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 07/08/2000
- enseignement supérieur - universités - capacités d'accueil.
- Question écrite n° 40444 de M. Pierre Morange
- Date de dépôt : 24/01/2000
- TVA - politiques communautaires - taux. activités à forte densité de main-d'oeuvre. charcutiers et traiteurs.
- Question écrite n° 53140 de M. Roland Vuillaume
- Date de dépôt : 30/10/2000
- environnement - conservatoires régionaux d'espaces naturels - aides de l'Etat. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 74823 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 01/04/2002
- marchés publics - communes - collecte et traitement des déchets. réglementation.
- Question écrite n° 56362 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 08/01/2001
- commerce et artisanat - artisanat - développement.
- Question écrite n° 25922 de M. Jacques Guyard
- Date de dépôt : 01/03/1999
- handicapés - logement : aides et prêts - prêts à taux zéro. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 27858 de Mme Paulette Guinchard
- Date de dépôt : 05/04/1999
- TVA - suppression - terrains à bâtir. conséquences. communes.
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