1506192 résultats trouvés
- Amendement n°527 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009 - (n° 1127) (Seconde partie)
- Date de dépôt : 15/11/2008
- Amendement de M. Ollier, M. Gest, Mme Vautrin, M. Nicolas et M. Fasquelle - Après l'article 52 - Retiré avant séance
- Amendement n°91 - RENFORCEMENT DE LA SÉCURITÉ SANITAIRE DU MÉDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTÉ - (n° 3725)
- Date de dépôt : 24/09/2011
- Amendement de M. Préel, M. Leteurtre, M. Jardé, M. Demilly, M. Brindeau, M. Lachaud et les membres du groupe Nouveau centre - Article 4 - Retiré
- Amendement n°2103 - RÉFORME DE L'HÔPITAL - (n° 1210)
- Date de dépôt : 10/03/2009
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 33 - Adopté
- Amendement n°13 - DIVERSES DISPOSITIONS D'ORDRE CYNÉGÉTIQUE - (n° 3335)
- Date de dépôt : 06/05/2011
- Amendement de M. Auclair et M. Anciaux - Article 8 - Tombe
- Amendement n°216 - PERFORMANCE DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE (Deuxième lecture) - (n° 2827)
- Date de dépôt : 04/10/2010
- Amendement de M. Valls, M. Urvoas et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Article 20 - Rejeté
- Amendement n°6 - LIBERTÉS DES UNIVERSITÉS - (n° 71)
- Date de dépôt : 19/07/2007
- Amendement de M. Goasguen - Article 4 - Rejeté
- Amendement n°171 - PERFORMANCE DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE - (n° 2271)
- Date de dépôt : 08/02/2010
- Amendement de M. Lagarde et les membres du groupe Nouveau centre - Article 17 - Non soutenu
- Amendement n°1335 - ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT - (n° 2449)
- Date de dépôt : 04/05/2010
- Amendement de M. Yves Cochet, M. Mamère et M. de Rugy - Après l'article 74 - Rejeté
- Amendement n°14 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009 - (n° 1127) (Première partie)
- Date de dépôt : 17/10/2008
- Amendement de M. Carrez, rapporteur général au nom de la commission des finances et M. de Courson - Après l'article 3 - Adopté
- Amendement n°1533 - MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT - (n° 955)
- Date de dépôt : 11/10/2008
- Amendement de Mme Le Loch, M. Tourtelier, M. Brottes, M. Letchimy, M. Duron, M. Le Bouillonnec, M. Bono, M. Plisson, Mme Massat, M. Peiro, M. Le Déaut, Mme Lepetit, M. Gaubert, Mme Fioraso, Mme Erhel, Mme Gaillard, M. Lesterlin, Mme Batho, M. Mesquida, M. Bascou, Mme Got, Mme Quéré, Mme Lignières-Cassou, Mme Filippetti, M. Philippe Martin et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Article 30 - Rejeté
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats